Conseil municipal du lundi 28 décembre 2009, 19h.

Trois membres de l’association étaient présents. Le conseil a duré 16 minutes.

Ordre du jour :

1) Renouvellement de la ligne de trésorerie

2) Remboursement à l’association des parents d’élèves de la participation au spectacle de Noël 2008

3) Signature de convention pour la fourniture d’eau potable de la ville de Limoges et tarif de l’eau 2010

4) Autorisation donnée au maire de signer la donation d’une parcelle pour un chemin de Couteillas

5) SEHV : modification de la délibération type sur la participation des communes aux coûts des raccordements électriques

6) Remboursement des frais du congrès des maires 2009

7) Amortissement de l’acquisition du terrain de la lagune du Theillol

8  Autorisation donnée au maire de signer tous les actes relatifs à la régularisation du dossier LIER (fossé rue de la pêcherie)

9) Signature convention intervention musicale en milieu scolaire 200812009

10) Rémunération trésorière municipale

11) Tarifs cimetière 2010 (concession terrains et concessions columbarium) et adoption du règlement

12) Amortissement des travaux 2008-2009

13) Autorisation donnée au maire de signer les mandats d’investissement dans la limite de 20% des budgets N-1

14) Délibérations modificatives aux budgets

15) Attribution du marché d’entretien d’eau

16) Attribution du marché d’entretien d’éclairage public

17) Questions diverses : aucune