Conseil municipal du vendredi 9 avril 2010

Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 9 avril 2010 à 17h30 dans la salle des mariages.

Il a duré 45 minutes. Cinq membres de l’association étaient présents.

Ordre du jour :

1 Approbation des comptes 2009
2 Vote des comptes administratifs 2009
3 Taux d’imposition 2010
4 Montant de l’attribution de compensation 2010
5 Prix de la redevance d’assainissement pour la société ONYX pour 2009
6 Association partenaire Catalacum, convention de versement de subvention
6 bis Vote des subventions aux associations
6 ter Vote des participations
7 Amortissement des subventions au budget d’assainissement
8 Avancement de grade
9 Création de postes au tableau des effectifs
10 Versement du régime indemnitaire en cas de congé maladie
11 Modification du tableau d’attribution de l’IFTS
12 Elaboration agenda 21 local
13 Acceptation don parcelle Couteillas
14 Rétrocession espaces verts, voiries et équipement du lotissement « le domaine de Bourdelas »
15 Prime agent coordonateur du recensement
16 Modification statut AGD
17 Prise en charge des fuites après compteur
18 Ouverture ligne de crédit pour halle aux sports
19 ?
20 Transfert de voirie entre Limoges et Chaptelat
21 Dissolution du SIVEC
22 Vote des budgets primitifs en 2010