Conseil municipal du lundi 28 juin 2010, 19h

Le conseil municipal s’est déroulé le lundi 28 juin 2010 à 19h. Une réunion préparatoire a eu lieu le samedi 26 juin à partir de 9h.

Quatre membres de l’association étaient présents. Le conseil a duré 18 minutes. Il n’a pas été question de la LGV, ni des travaux du terrain de tennis, ni de la carte scolaire. Aucun débat, aucune question.

L’ordre du jour était le suivant :

1) Cession du salon de coiffure.

1bis) Cession terrains à Couteillas

2) Cession bande de terrain lotissement La Halte 3

3) Demande de subvention à la Fédération de Foot française pour l’éclairage du terrain de foot

4) Demande de subvention à la Direction Départementale de la Cohésion sociale et des populations pour la rénovation du terrain de tennis

5) Cession terrain commune de Chaptelat

6) Délibération concernant le versement du régime indemnitaire en cas de congés maladie

7) Echange de voirie centre bourg avec le Conseil Général

8 SEHV : désignations de maîtrise d’ouvrage pour l’éclairage public et le réseau de télécommunication pour l’effacement de réseaux à Bourdelas

9) Délibération pour le reversement des subventions du Conseil général pour les voyages scolaires

10) Remplacement représentant comité de jumelage AGD

11) Versement d’une subvention exceptionnelle Ski neige évasion

12) Attribution de l’eau pour le marché de la Halle aux sports

13) Adoption des tarifs de cantine 2010-2011

14) Adoption des tarifs de garderie 2010-2011

15) Adoption des tarifs de transport scolaire 2010-2011

16) Délibérations modificatives aux budgets

17) Questions diverses