Conseil municipal du jeudi 30 septembre 2010 (Actualisé)

Jeudi 30 septembre 2010, 19h30.

Les conseillers municipaux se sont réunis pour préparer le conseil le même jour à 18h.

Le conseil a duré 22 minutes (lecture du procès verbal du conseil précédent + ordre du jour). Cinq membres de l’association étaient présents.

L’ordre du jour est le suivant :

1 Demande subventions au CTD (Contrats territoriaux départementaux)

2 Demande de subvention DGE (Dotation globale d’équipement)

3 Heures complémentaires agents école sur 2009/2010

4 Prise en charge différentiel coût école de musique

5 Subvention ski neige évasion sortie au Lioran (150 euros en plus des 400 euros)

6 Rétrocession parcelles espaces communs et espaces verts Orée des Chênes

7 Cession chemin communal aux Landes (accès ferme des Landes)

8 Cotisation COS (Comité des oeuvres sociales du personnel territorial)

9 Loyer local commercial 61 rue Saint Eloi (au dessus de l’agence postale)

10 Demande de subvention rectifiée stade de foot (éclairage en totalité)

11 Convention intervention musicale en milieu scolaire 2009/2010

12 Frais main levée (pour échanges de terrain à Bourdelas)

13 Ouverture enquête publique pour cession d’une partie du chemin communal à La Halte (non traité)

14 Modification des statuts d’AGD (et vote de l’attribution compensation 2010 non traité)

15 Révision simplifiée du PLU : extension du zonage Nc en vue de l’extension de la carrière de Puy Pelat; diverses prises en compte; ouvertures ponctuelles à l’urbanisation.

16 Autorisation de signature pour un acte (échanges de parcelles)

17 Convention Conseil général pour transport scolaire

18 Délibération modificative aux budgets

19 Délibération activités jeunesses

20 Demande de subvention dotation globale de décentralisation pour la révision du PLU

21 Questions diverses