Conseil municipal 5 avril 2018

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 5 avril 2018 à 20 heures à la mairie.

Ordre du jour :

I/ Approbation des comptes de gestion 2017

II/ Vote des comptes administratifs 2017 et affectation des résultats

III/ Fixation des taux d’imposition 2018

IV/ Vote des subventions aux associations

V/ Vote des participations

VI/ Délibération du conseil municipal portant sur le transfert dans le domaine public communal de voies privées.

VII/ Régime indemnitaire du maire et des adjoints

VIII/ Régime indemnitaire des conseillers municipaux

IX/ Adoption du nouveau règlement du service des eaux

X/ Cession de parcelles communales à Malledent

XI/ Désignation des membres aux comité de jumelage et autorisation de signature de la charte

XII/ Devis chantier Jacquaires pour la réhabilitation de la fontaine de Malledent

XIII/ Intégration voiries communales dans le domaine public communal

XIV/ Demandes de subventions au conseil départemental contrats territoriaux départementaux complémentaires

XV/ Convention pour la mise en œuvre d’un accompagnement professionnel délocalisé du plan local pour l’insertion et l’emploi

XVI/ Adhésion du syndicat mixte de l’aéroport de Limoges-Bellegarde au centre de gestion de la Haute-Vienne

XVII/ Tableaux des couts d’intervention par séance (période 5)

XVIII/ Vote des budgets primitifs 2018

Questions diverses